Contrôle des EHPAD 2022-2024 : publication des résultats d'inspection

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À la suite du Plan de Contrôle national 2022-2024 mené dans les 603 EHPAD du Grand Est, retrouvez ici les résultats d’inspection. Les contrôles ont permis de définir des prescriptions et des actions correctives, puis d’en vérifier l’application, dans une démarche de transparence au service de tous.

Résultats d'inspection

Ces contrôles ont visé à formuler des prescriptions et des recommandations, à engager les mesures correctives nécessaires, puis à vérifier leur bonne mise en œuvre.

Sur les 603 EHPAD contrôlés, plus d’un établissement sur trois a fait l’objet d’une inspection sur site en raison de facteurs de risque identifiés, tandis que les autres ont été soumis à un contrôle sur pièces (examen de documents), pour les établissements ne présentant pas a priori de signaux d’alerte.

Les résultats des inspections sur site* sont disponibles ci-dessous ; ceux relatifs aux établissements contrôlés sur pièces* seront publiés courant janvier 2026.

* La mise à disposition des décisions consécutives aux contrôles, a été précédée d’un travail d’anonymisation destiné à garantir la protection des données personnelles.


Quels établissements étaient concernés ?

Dans le Grand Est, les 603 EHPAD ont été contrôlés entre 2022 et 2024, selon une approche adaptée fondée sur une analyse de risques élaborée conjointement par l’ARS et les conseils départementaux.

Comment se sont déroulées les inspections ?

Plus d’un établissement sur trois a fait l’objet d’une inspection sur site en raison de facteurs de risque identifiés, tandis que les autres ont été soumis à un contrôle sur pièces, pour les établissements ne présentant pas a priori de signaux d’alerte inquiétants.

Les inspections sur site ont été réalisées par une équipe d'inspecteurs de l'ARS et des agents des conseils départementaux. Les thématiques explorées couvraient la gouvernance, les ressources humaines, la prise en soins et l’accompagnement des résidents, la démarche qualité de l’EHPAD ainsi que la prévention du risque de légionellose dans certaines missions.

Pour les contrôles sur pièces, les questionnaires et documents analysés par les inspecteurs concernaient la gouvernance et les ressources humaines de l’établissement. En cas de risque grave identifié au cours de ce processus, et après échange avec le niveau territorial, une inspection pouvait être diligentée pour constater sur place la réalité de la situation.

Déployé entre 2022 et 2024 dans le cadre de la stratégie nationale de lutte contre la maltraitance, le plan de contrôle des EHPAD a mobilisé de manière soutenue les équipes d'inspection de l'ARS pour assurer un contrôle rigoureux de l'ensemble des établissements de la région.