Un support pour identifier les points à vérifier
Quelles surveillances organiser ? Quels documents tenir à jour ? Quels points de vigilance intégrer dans le suivi de vos installations ?
Ce mémo distingue les principales obligations des recommandations et signale certaines non-conformités régulièrement constatées par l’ARS. Elle vous aide ainsi à repérer les sujets à examiner avec vos équipes.
Les références réglementaires sont regroupées en fin de document pour approfondir les différentes thématiques.
Quels sujets sont abordés dans le mémo ?
| Sujets | Description |
|---|---|
| L’air et le bâti | Amiante, radon et renouvellement de l’air intérieur : retrouvez les principaux enjeux à prendre en compte dans la gestion de vos bâtiments. |
| Les déchets d'activité de soins à risque infectieux | Pour les établissements qui produisent des déchets d’activité de soins à risque infectieux (DASRI), le document présente les points clés du tri, du conditionnement, du stockage et de la traçabilité de leur élimination. |
| L’eau et les réseaux | La fiche aborde la prévention des légionelles et des brûlures liées à l’eau chaude sanitaire, ainsi que le suivi de l’eau potable et des installations de distribution. |
| L’aménagement et le cadre de vie | Des recommandations d’urbanisme favorable à la santé permettent d’intégrer ces enjeux dans l’accessibilité, la conception des bâtiments, la végétalisation et l’organisation des espaces de rencontre. |
| La prévention de la prolifération du moustique tigre | Le mémo propose des mesures pour repérer les lieux propices à sa reproduction et limiter la stagnation de l’eau dans les installations et les aménagements. |
Comment utiliser ce mémo dans votre établissement ?
Consultez les rubriques correspondant à vos bâtiments, à vos équipements et à vos activités, en tenant compte des conditions précisées dans le document. Certaines parties ciblent des situations particulières, notamment pour le radon ou les installations d’eau chaude sanitaire à risque.
Vous pouvez ensuite vous appuyer sur ce support pour faire le point avec les équipes concernées sur les vérifications à prévoir, les procédures d’entretien et les documents de suivi.
Pour retrouver le détail des obligations, les recommandations et les références utiles, consultez le document complet ci-dessous.
