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Brûlage à l'air libre

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Brûler déchets
Crédits : Pixabay / Monsterkoi
Brûler des déchets peut causer des troubles du voisinage, que ce soit à cause des odeurs ou de la fumée dégagés. Par ailleurs, si les feux sont mal contrôlés, ils peuvent entraîner des incendies.
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Le brûlage sauvage des déchets constitue une infraction.

Les déchets verts issus des jardins et parcs entrent dans la catégorie des déchets ménagers et assimilés, dont le brûlage est interdit par la circulaire du 18/11/2011 et le règlement sanitaire départemental.
 
Le brûlage à l'air libre de "déchets verts" est à distinguer du brûlage de végétaux pouvant être organisé dans le cadre :

  • d‘opérations d'écobuages : destruction de la végétation par le feu pour fertiliser le sol, aménager des terres de culture ou de parcours ;
  • de cas particuliers prévus par certains arrêtés préfectoraux. Par exemple, dans les deux départements alsaciens, les feux de joie traditionnels comme ceux de la Saint-Jean sont autorisés de façon encadrée et sous conditions, notamment par rapport à l’utilisation de bois non traité.

Des mesures conservatoires sont en vigueur dans les départements où les massifs forestiers sont particulièrement vulnérables; parmi celles-ci, l’interdiction d’allumer un feu à moins de 200 mètres des forêts (articles L.321-6 et R.322-1 du code forestier).

La présentation sur la voie publique des déchets encombrants d’origine ménagère et/ou verts en vue de leur enlèvement par le service de collecte doit s’effectuer conformément aux indications fournies par votre commune.

S’il n’existe pas de service spécial de collecte, vous devez déposer vos déchets encombrants en un lieu désigné par votre commune qui en assure l’élimination.

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