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Monoxyde de carbone : signaler une situation à risque ou une intoxication

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Toute intoxication (ou suspicion d’intoxication) au monoxyde de carbone doit faire l'objet d'un signalement au Centre antipoison et de toxicovigilance (CAP-TV).
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Le Centre antipoison et de toxicovigilance (CAP-TV) est chargé de réceptionner l'ensemble des signalements d'intoxications ou suspicions et de conduire une enquête médicale.

Le service santé environnement de l'ARS du département concerné ou les Services communaux d’hygiène et de santé (SCHS) des villes lancent ensuite l’enquête environnementale : celle-ci a pour objectif de déterminer la cause de l’intoxication (origine de la production et de l’accumulation du CO), afin d’éviter toute récidive.

L’appui de professionnels peut être requis : chauffagistes, ramoneurs, professionnels de la fumisterie, fournisseurs d’énergie. L’ARS ou les SCHS prescrivent si besoin, des mesures correctives aux propriétaires et occupants de logements, ou aux gestionnaires des établissements recevant du public (ERP) : mise en conformité de la ventilation, changement ou réparation de l’appareil à combustion défectueux, conseils d’utilisation des chauffages d’appoints et des appareils à moteur thermique, etc.

Si l’intoxication se produit en milieu professionnel (hors ERP), c’est l’inspection du travail qui intervient pour mener l’enquête environnementale et prescrire les mesures correctives.

Depuis 2005, un système national de surveillance des intoxications au monoxyde de carbone a été mis en place. Il est piloté par Santé Publique France et permet de suivre en détail, l’évolution des épisodes d’intoxication au cours de l’année et de mesurer l’impact des campagnes de prévention.

Vous êtes professionnels de santé et vous souhaitez signaler une intoxication ou une suspicion d'intoxication au monoxyde de carbone au Centre antipoison et de toxicovigilance (CAP-TV) ? Consultez la démarche