Tous ensemble pour votre santé

Le dispositif intégré ITEP se met en place en Grand Est pour une meilleure fluidité des parcours des enfants et des jeunes accueillis en ITEP et en SESSAD

Actualité
Date de publication
Visuel
Enfant handicapé en train de jouer
crédit : fotolia
Ce dispositif vise une meilleure fluidité des parcours des enfants et des jeunes en situation de handicap accueillis en ITEP et en SESSAD, en facilitant la mise en œuvre de solutions adaptées à leurs troubles du caractère ou du comportement.
Corps de texte

Piloté par l’ARS, en lien avec les services de l’Education Nationale et les différents acteurs concernés, le déploiement du dispositif intégré ITEP est engagé en Grand Est.

Au regard des besoins de prise en charge de l’enfant ou du jeune, le dispositif intégré ITEP permet de modifier les modalités d’accompagnement et de scolarisation, sans forcément nécessiter une nouvelle notification de la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH).

Concrètement, sous certaines conditions, l’accompagnement d’un enfant / d’un jeune suivi en ITEP (en accueil de jour ou en internat) pourra évoluer, voire être revu en intégrant un SESSAD et vice-versa. Ceci constitue un gain de temps et une souplesse non négligeables pour adapter rapidement sa prise en charge tant d’un point de vue des soins, que du suivi éducatif ou de la scolarisation.

Le dispositif intégré ITEP poursuit 2 objectifs principaux :

  • Permettre une meilleure fluidité des parcours des enfants et des jeunes accompagnés au sein du dispositif et ainsi, une meilleure adaptation de la prise en charge à leurs besoins.
  • Limiter les situations de crise et de rupture en permettant la mise en œuvre des solutions rapides, qui correspondent à l’évolution des situations.

Le « fonctionnement en dispositif ITEP » fait suite à une expérimentation (2013-2017) pilotée par la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA) et la Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS), sur la demande et avec le soutien de AIRe (Association des Itep et de leur Réseau).

Il s’inscrit pleinement dans les réflexions sur l’évolution de l’offre médico-sociale et les travaux visant à prévenir les ruptures des parcours des personnes en situation de handicap, tels que la mise en œuvre de la démarche « une Réponse Accompagnée Pour Tous » (RAPT).

Sous réserve de la signature d’une convention prévue à L’article L. 312-7-1 du Code de l’Action Sociale et des Familles et après une délibération de la Commission Exécutive de la Maison Départementale Personnes Handicapées (MDPH),  les textes officiels rendent possibles une généralisation progressive de ce fonctionnement en dispositif intégré.

Ainsi, pour chaque enfant ou jeune, en fonction de leurs besoins et de leur évolution, le fonctionnement en dispositif intégré permet de mobiliser les trois modalités d’accompagnement (accompagnement ambulatoire, accueil de jour, accueil de nuit).

Aller plus loin

En savoir +

Qu’est-ce qu’un ITEP ?

Un Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique accueille des enfants, adolescents ou jeunes adultes qui présentent des difficultés psychologiques dont l'expression, notamment l'intensité des troubles du comportement, perturbe gravement la socialisation et l'accès aux apprentissages. Ces enfants, adolescents et jeunes adultes se trouvent, malgré des potentialités intellectuelles et cognitives préservées, engagés dans un processus handicapant qui nécessite le recours à des actions conjuguées et à un accompagnement personnalisé. Ils sont accueillis en journée (externat, semi-internat à temps plein, séquentiel ou temporaire) voire de nuit en internat à temps complet, de semaine ou séquentiel.   

Qu’est-ce qu’un SESSAD ?

Le Service d'Education Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD) intervient également au bénéfice des enfants et des jeunes relevant de la même définition que ci-dessus et propose un accompagnement ambulatoire complémentaire à celui proposé au sein des ITEP sur leurs lieux de vie.

Contact